Le Parti Vert dévoile son plan détaillé pour un virage fiscal vert
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18 Juin 2008 - 11:19am
OTTAWA – Le Parti Vert dévoilait aujourd’hui son plan détaillé pour la mise en œuvre d’une taxe sur le carbone sans incidence sur les recettes à l’échelle du Canada. Après avoir dévoilé en 2006 les grandes lignes de son plan de lutte contre les changements climatiques (Le plan vert du Parti Vert ou PV2) et publié des plans climatiques plus détaillés en 2007 (Prévenir la catastrophe climatique et Vision verte), le Parti Vert levait aujourd’hui le voile sur certains points de son plan pour une taxe sur le carbone qu’il a d’abord pris soin de chiffrer en détail.
« Avec une taxe sur le carbone de 50 $ la tonne, le Parti Vert pompera 40 milliards de dollars dans le Trésor fédéral. Les trois quart de ces recettes proviendront du milieu des affaires et de l’industrie », a déclaré la chef du Parti Vert Elizabeth May. « Cela nous permettra d’offrir un allégement fiscal aux Canadiennes et aux Canadiens en réduisant les impôts et les charges sociales, en instaurant le partage du revenu, en fournissant un soutien additionnel aux familles à faible revenu et aux familles vivant en milieu rural, et en aidant les étudiantes et les étudiants écrasés par le fardeau de leur dette étudiante. »
Mme May a déclaré que la taxe sur le carbone sans incidence sur les recettes proposée par le Parti Vert n’était pas conçue de manière à alourdir le fardeau fiscal des Canadiennes et des Canadiens. Le Parti propose plutôt de transférer certaines taxes actuellement prélevées sur les aspects désirables de la société, comme l’emploi et le revenu, vers les aspects indésirables de la société, comme les émissions de gaz à effet de serre et la pollution. La majorité des Canadiennes et des Canadiens ferait des économies globales ou conserverait le même niveau de vie.
« Le principe qui sous-tend la taxe sur le carbone est très simple : cessons de prélever des taxes sur ce que nous voulons, et commençons à prélever des taxes sur ce que nous ne voulons pas », a dit Mme May. « La taxe sur le carbone du Parti Vert est une approche à la Robin des bois pour résoudre la crise climatique – nous prenons de la pollution pour donner aux gens. Le virage fiscal vert s’apparentera à un « congé fiscal » offert par la taxe sur le carbone en permettant de réduire l’impôt sur le revenu des particuliers et les charges sociales, d’augmenter les suppléments de revenu offerts aux Canadiennes et aux Canadiens à faible revenu, de réduire de moitié les prêts étudiants, et d’offrir des remises de TPS aux résidentes et aux résidents des collectivités rurales pendant que notre société adopte une économie à faible teneur en carbone.
« Les réductions d’impôt que nous serons en mesure d’offrir grâce aux revenus générés par la taxe sur le carbone feront économiser de l’argent aux Canadiennes et aux Canadiens et stimuleront l’économie. La taxe sur le carbone – la pierre angulaire de notre plan de lutte contre les changements climatiques – permettra d’améliorer le niveau de vie des Canadiennes et des Canadiens tout en réduisant les émissions de gaz à effet de serre et la pollution. »
Les données sur le calcul des coûts de la taxe sur le carbone proposée par le Parti Vert illustrent bien les incidences du virage fiscal vert sur les différents types de familles du Canada. Par exemple, une famille de classe moyenne supérieure de l’Ontario économiserait 1,2 p. cent de son revenu, alors qu’une personne âgée vivant en milieu rural économiserait 9,2 p. cent par année.
Bien que certaines familles rurales pourraient ne pas réaliser d’économies au début, le Parti Vert fournira un supplément de revenu à ces familles pour que la taxe sur le carbone ne soit pas source d’injustice. En outre, le plan climatique intégral du Parti Vert propose des mesures de plafonnement et d’échanges pour les plus grands pollueurs en vue de stimuler le développement de sources d’énergie renouvelables, d’accroître le rendement énergétique, d’aider les municipalités à développer leur réseau de transports en commun et d’autres infrastructures écoénergétiques, et de ramener les services ferroviaires voyageurs.
« La taxe sur le carbone n’est qu’un volet de notre plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre, mais c’est de loin le plus important », a fait savoir Mme May. « Les économistes et les environnementalistes s’accordent pour dire qu’il faut absolument mettre un prix sur le carbone si nous voulons combattre la crise climatique. De nombreux pays de l’Union européenne ont prouvé qu’une taxe sur le carbone pouvait contribuer non seulement à réduire les émissions de carbone, mais aussi à l’essor de l’économie et à la protection des citoyennes et citoyens à faible revenu. Même les recherches du gouvernement ont révélé qu’une taxe sur le carbone pouvait être mise en œuvre sans aucune incidence négative sur l’économie canadienne.
« Il est grand temps que les partis politiques du Canada proposent des solutions audacieuses et innovatrices à la crise climatique actuelle, chose que le Parti Vert est disposé à faire. »
Documents à l'appui
Le virage fiscal vert - HTML - PDF
Questions et réponses sur la taxe sur le carbone - HTML - PDF
Communiqués de presse - HTML - PDF
Prévenir la catastrophe climatique et Vision verte - HTML - PDF