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INTRODUCTION

Le Parti Vert du Canada utilise une procédure de recherche de consensus : dans la mesure du possible, nous nous efforçons de présenter une motion acceptable par tous les participants, et non par une majorité simple. Nous n’utilisons pas les règles de Robert ou de Bourinot pour prendre des décisions. Au contraire, nous, les Verts, pensons que chaque personne impliquée dans une décision détient une part de la vérité. Par conséquent, les Verts estiment que les amendements à une motion la renforcent, contrairement à la croyance traditionnelle selon laquelle ils diluent la force de la motion.

Cela ne signifie pas qu’il faille être totalement d’accord sur tout. Si une personne n’est pas satisfaite d’une motion, mais qu’elle n’est pas suffisamment opposée pour l’empêcher de se poursuivre, elle peut se retirer. Les raisons pour lesquelles cette personne s’est opposée à la motion sont notées pour référence future. Si une personne est suffisamment opposée à une motion en l’état pour l’empêcher de suivre son cours, elle peut bloquer la motion à condition d’être un membre en règle et que le principe du blocage soit compatible avec les statuts et les valeurs du parti. Une motion bloquée est soit déposée, soit amendée, soit renvoyée à une commission pour un travail plus approfondi, soit soumise à un vote décisif.

Dans une grande séance plénière, des cartes de couleur peuvent être utilisées pour indiquer les intentions des participants à l’égard d’une motion : Un carton jaune indique qu’ils ont besoin de plus de clarifications ou d’informations avant d’accepter ou de rejeter la motion. Un carton vert indique que la personne a compris la proposition et qu’elle y consent. Un carton rouge indique qu’il comprend le mouvement et s’y oppose.

Quelques définitions de procédures

Facilitateur : Cette personne a un rôle similaire à celui d’un président dans le cadre des Robert’s Rules of Order. Il incombe à l’animateur de modérer la discussion et le sort des propositions. En cas d’égalité des voix, le facilitateur n’a pas de voix prépondérante. Au lieu de cela, la résolution n’est pas adoptée.

Co-facilitateur : Cette personne doit être du sexe opposé à celui du facilitateur et est chargée de tenir la liste des orateurs et d’assumer le rôle du facilitateur si ce dernier souhaite l’impliquer dans la discussion. Les facilitateurs ne peuvent ni bloquer ni voter.

Enregistreur : Cette personne est chargée de consigner toutes les résolutions et tous les amendements proposés, adoptés ou annulés, ainsi que leur contexte. Le greffier lit également la résolution chaque fois qu’une clarification ou une confirmation est demandée.

Chronométreur : Cette personne est chargée de noter le temps que le groupe passe sur chaque sujet et de rappeler à l’animateur si un point particulier est sur le point de dépasser sa limite de temps ou l’a déjà dépassée.

Liste d’orateurs : Il peut s’agir de deux listes, l’une de femmes souhaitant s’exprimer sur un sujet et l’autre d’hommes souhaitant le faire. L’animateur alterne entre ces deux listes lorsqu’il demande aux participants de s’exprimer.

Vote de paille : ce n’est pas la même chose qu’un vote décisif, car un vote de paille n’est pas contraignant pour une décision. Les facilitateurs ont parfois recours à des votes de paille pour déterminer la volonté du groupe sur une idée ou une procédure particulière.

Se tenir à l’écart : Une personne qui s’abstient de voter sur une motion ou qui ne s’oppose pas à une motion avec suffisamment de force pour l’empêcher d’être adoptée peut se tenir à l’écart. Les membres qui se retirent peuvent demander que les raisons de leur retrait soient consignées dans le procès-verbal.

Résumé de la procédure

  1. Un parrain ou le facilitateur présente la résolution à l’assemblée pour discussion.
  2. Le facilitateur demande ensuite un moment de silence pendant lequel chacun réfléchit à la résolution et note les informations dont il dispose ou dont il a besoin.
  3. Le facilitateur demande ensuite si quelqu’un a besoin d’éclaircissements sur la résolution présentée. Ces précisions sont apportées soit par le facilitateur, soit par le rapporteur, soit par l’auteur de la résolution, soit par une autre personne présente à la réunion.
  4. Une discussion s’engage alors jusqu’à ce que
    1. un consensus est atteint,
    2. il devient évident qu’aucun consensus ne peut être atteint, ou
    3. il est convenu que la résolution soit renvoyée à un groupe de travail ou à ses sponsors pour un travail plus approfondi.
  5. S’il n’y a pas de consensus, un vote de paille est organisé pour déterminer le soutien apporté à
    1. le dépôt de la résolution,
    2. renvoyer la résolution pour qu’elle soit retravaillée, ou
    3. qui sera soumis à un vote décisif.
  6. Si un vote décisif a lieu et que plus de 2/3 (66,6 %) sont en faveur de la motion, celle-ci est adoptée. Seuls les membres en règle peuvent participer à un vote décisif.
  7. Les résolutions renvoyées pour un travail plus approfondi peuvent être représentées lors d’une plénière ou d’une réunion ultérieure.

(Remarque : cette procédure est utilisée en séance plénière. Les groupes de travail utilisent une approche plus informelle, en omettant les étapes 5 à 7).